Quorum

Un quorum se définit comme le pourcentage de voix devant être exprimées pour que des élections ou un vote soient valides (quorum de participation) ou comme le pourcentage de voix devant être attribuées à une option de vote ou à un(e) candidat(e) pour qu’il/elle remporte les élections (quorum d’approbation). Un quorum peut constituer un obstacle supplémentaire à une majorité, car il se réfère généralement au nombre total de tous les électeurs.

Les quorums partent toujours d’une valeur de référence qui est fixée à 100%. Cette valeur de référence peut être par exemple le nombre total d’électeurs/électrices, le nombre de personnes présentes ou le nombre de voix exprimées.
Pour cette valeur de référence, on fixe ensuite un seuil à franchir pour que le vote soit valide ou que le quorum soit atteint. Ce seuil doit être inférieur à la quantité totale à laquelle il est fait référence.

Objectif d’un quorum

L’objectif du quorum est d’empêcher la formation d’une majorité non représentative. D’un point de vue purement formel, un quorum et le fait de ne pas l’atteindre n’implique pas le rejet d’un projet ou d’une résolution à voter, mais les conséquences sont les mêmes. C’est pourquoi on parle aussi de faux échec.

Types de quorums

Quorum de participation

Le quorum de participation est également appelé quorum de présence. Il suppose une participation minimale à un vote ou à des élections. La participation peut être exprimée en nombre absolu (par exemple 1000 électeurs/électrices) ou en pourcentage (50% des électeurs/électrices).
En Allemagne, les quorums de participation font partie des règlements intérieurs de tous les parlements (Bundestag et parlements des Länder) ainsi que des statuts de nombreuses associations.
Si le quorum fixé n’est pas atteint, les élections de la commission sont considérées comme invalides.

Quorum d’approbation
Le quorum d’approbation est également appelé quorum de consensus. Il exige, comme son nom l’indique, l’approbation d’un certain pourcentage des voix. Le quorum d’approbation peut être défini en référence à l’ensemble des électeurs/électrices ou aux personnes présentes.
Il convient de noter qu’un quorum d’approbation ne peut jamais remplacer la majorité nécessaire pour approuver une décision ; néanmoins, il constitue un seuil supplémentaire à atteindre.
Au Bundestag, un quorum d’approbation s’applique aux modifications constitutionnelles, à savoir la majorité des deux tiers.

Quorum de rejet
Le quorum de rejet est l’inverse du quorum d’approbation. En principe, il fonctionne exactement de la même manière, mais le quorum de rejet doit atteindre un certain nombre de « voix négatives ». Tout comme le quorum d’approbation, le quorum de rejet ne remplace pas la majorité qui peut rejeter une décision. Ici aussi, la référence peut être soit le nombre total d’électeurs/électrices, soit le nombre de personnes présentes.
En Allemagne, les quorums de rejet ne sont pas appliqués. On part en effet du principe que c’est toujours la modification du statu quo qui doit être expliquée et non son maintien.

Quorum antiproportionnel
Le quorum antiproportionnel est également appelé quorum variable. Dans cette forme de quorum, il n’existe pas de seuil de quorum fixe. La hauteur du seuil à franchir dépend de la participation aux élections. Ceci signifie que plus la participation à un vote est élevée, plus le seuil à franchir est faible.
Le modèle du quorum antiproportionnel a été développé par le politologue Thomas Hüller. Son objectif est de préserver l’effet protecteur des quorums tout en évitant ses inconvénients.
Étant donné qu’ils se réfèrent à la participation électorale, les quorums antiproportionnels ne sont possibles que pour les quorums d’approbation ou de rejet.

Critiques envers le quorum

Des critiques accusent les partisans du quorum de vouloir restreindre la démocratie en augmentant l’obstacle aux décisions démocratiques.
Quant aux partisans du quorum, ils argumentent que celui-ci permet d’éviter des majorités non représentatives qui résulteraient d’une faible participation électorale.

See also: Participation électorale, Majorité

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